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Journal n°7970
du 25 juin 2010
PARQUET GENERAL -
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 juin 2010 enregistré,
La nommée :
- A. S.
Née le 13 mars 1969 à Rome (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 juin 2010 enregistré,
La nommée :
- A. S.
Née le 13 mars 1969 à Rome (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
PARQUET GENERAL
Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K. , de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K. , de nationalité française ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2003, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 5 novembre 1948 à Messine (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2003, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 5 novembre 1948 à Messine (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 9 mars 2016, enregistré le nommé :
- R. S., né le 19 décembre 1984 à Belgrade (Yougoslavie), de J. D. et de R. J., de ... 14 heures, sous la prévention de tentative de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 3, 26, 27, 309 et 325 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Doremieux.
...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- A. K., né le 30 avril 1967 à Tyr-Sour (Liban), de N. et de B. S., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- ABOUKHALIL Karim, né le 30 avril 1967 à Tyr-Sour (Liban), de Nasrat et de BOURGI ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- A. I., né le 13 avril 1966 à Beyrouth (Liban), de N. et de B. S., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- ABOUKHALIL Ibrahim, né le 13 avril 1966 à Beyrouth (Liban), de Nasrat et de BOURGI ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 16 décembre 2015, enregistré, le nommé :
- I. M. S., né le 14 janvier 1965 à Istanbul (Turquie), d'O.-A. et de U ... mardi 4 octobre 2016 à 9 heures, sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Doremieux.
...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 décembre 2016, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de S. K. et de P. L., de ... heures, sous la prévention de banqueroute frauduleuse.
Délit prévu et réprimé par les articles 327, 328-1 et 328-2 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Procureur Général Adjoint,
H ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2018, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 26 décembre 1998 à Soletchnoye (Russie), de B. et de D. D., de nationalité ... , sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Procureur Général Adjoint,
H. Poinot.
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Journal n°8374
du 23 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2018, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 1er mars 1958 à Catania (Italie), de M. et de R. M. G., de nationalité italienne ... , sous la prévention d'abandon de famille.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 296 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Dorémieux.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, le nommé :
- A. S., né le 4 février 1973 à Turin (Italie), de A. et de R., de nationalité ... de Roseta, de nationalité italienne,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 10 octobre 2017 à 9 heures, sous la ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (EXÉCUTION DE L'ARTICLE 374 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 2 mars 2017, enregistré, le nommé :
- V. S. M., né le 4 juillet 1984 à Rubio (Venezuela), de F. et de L. R., de ... avril 2017 à 9 heures, sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Dorémieux.
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Journal n°8324
du 7 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (EXÉCUTION DE L'ARTICLE 374 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 mars 2017, enregistré, le nommé :
- S. A., né le 15 février 1994 à Nice (06), de Feu P. et de O. C., de nationalité ... la prévention d'abus de confiance (article 337).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 337 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Dorémieux.
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